Comment exécutoire est votre contrat prénuptial ?

Deuxième partie – la Loi sur l'accord avant le mariage dans le New Jersey

La première partie de cet article en deux parties traité avec NJ Divorce droit antérieur à l'acte de l'accord avant le mariage dans le New Jersey. Avocats spécialisés en divorce New Jersey ferait bien de reconnaître que la Loi sur l'accord avant le mariage dans le New Jersey s'applique uniquement aux contrats prémaritaux exécuté après le 3 novembre 1988. Les cas de Chiron, Marshall, d'Onofrio, De Lorean, Orgler et Jacobitti, tous discuté dans la partie i du présent article, devaient donc être tranchée basée sur le lieu de la jurisprudence.

Tous les cas, résumées dans la partie i, cependant, généralement conforment aux normes exprimées dans la Loi uniforme sur l'accord avant le mariage, maintenant codifié dans le New Jersey. Avocats spécialisés en divorce New Jersey maintenant mesurent le caractère exécutoire des accords prénuptiaux contre la norme établie par la Loi uniforme sur l'accord avant le mariage. Dans la deuxième partie, nous allons discuter de cette loi, ainsi que de la codification du New Jersey ; la Loi sur l'accord avant le mariage dans le New Jersey.

La Loi s'applique aux accords conclus entre les futurs conjoints réalisés en prévision du mariage et pour être efficace au moment du mariage. La Loi précise que toutes les ententes prénuptiales New Jersey doivent être condensés à une écriture. Le document doit alors être signé par les deux parties. Il n'y a pas d'exigence qu'il soit converti en l'accord exécutoire.

Lorsque les couples mariage compte tenu de concluent un contrat prénuptial, ils peuvent résoudre à l'avance les problèmes potentiels concernant la répartition des actifs et des pensions alimentaires pour époux. En particulier, cependant, un tel accord ne peut pas nuire obligation de toute partie à verser une pension alimentaire. Autre que cela, les questions qui peuvent être abordées et prévues pour un contrat de mariage sont assez larges. Alors que tous ces accords doivent être par écrit, toute modification ou révocation d'un accord avant le mariage doit également être écrit.

Si une partie choisit de contester le caractère exécutoire d'un contrat de mariage, le fardeau de la preuve est toujours sur la partie s'y opposer. Cette partie doit prouver que l'accord n'est pas exécutoire en raison de l'existence de certaines conditions spécifiques avant ou au moment de l'exécution de l'accord. Caractère volontaire est un élément essentiel. Accords avant le mariage ne seront pas appliquées dans les cas où une partie a fait pas signer volontairement.

Bien que la Loi uniforme sur l'accord avant le mariage ne définit pas précisément ce que l'on entend par "inadmissible", il ne précise pas qu'un manque de communication juste et raisonnable des biens – à moins que cette divulgation est expressément renoncée – associé à une absence totale de connaissance de la part d'une partie quant à la situation financière de l'autre partie, sont des facteurs doit être étudiée et pesés.

La loi aborde également la question d'un conjoint qui serait rendu une charge publique à la suite de l'exécution d'un contrat de mariage qui ne prévoit pas de pension alimentaire et prévoit un recours. Que remède autorise la Cour d'accorder une pension alimentaire au conjoint défavorisé en contradiction avec les conditions conclues avant le mariage. Il s'agit reflète le même type de réflexion qui entravaient l'applicabilité de ces accords historiques.

Il y a quelques différences entre la Loi sur l'accord avant le mariage dans le New Jersey et la Loi uniforme sur l'accord avant le mariage. La loi du New Jersey ajoute une définition du terme « accord prénuptial inadmissible. » Conformément à la loi du New Jersey, un accord est inadmissible si elle laisse un conjoint sans un moyen de subsistance, rend un conjoint une charge publique ou fournit un niveau de vie loin de ce que le conjoint avant le mariage. La définition a une connotation familière, puisque c'est tout à fait semblable aux définitions implicites et incidentes contenues dans la jurisprudence, que nous avons parlé précédemment.

Le caractère exécutoire d'un accord prénuptial exécuté après que la promulgation de la loi du New Jersey a été contestée dans le cas de Hawxhurst v. Hawxhurst. Le mari de Hawxhurst a affirmé qu'il avait signé l'accord sous la contrainte et qu'il était inadmissible, indépendamment du fait que l'accord était son idée et qu'elle a été rédigée par son avocat, dont il eut au moins deux consultations. La Cour a jugé que l'accord avant le mariage n'était pas déraisonnable. Le Tribunal de première instance a conclu que le mari a reçu exactement ce qu'il avait négocié au moment où l'accord a été conclu et qu'il ne pouvait se plaindre au sujet de l'affaire cinq ans sur la route. La Cour a conclu que le mari n'a pas signé l'entente sous la contrainte.

La Division d'appel, sur examen, cité Marschall et D'Onofrio pour le caractère exécutoire des accords avant le mariage, maintenant que prénuptiales accords établissant les obligations et les droits après le divorce se tienne à être valide et exécutoire. La Cour a ajouté que ces accords devraient être encouragés par les tribunaux au moins dans la mesure que les parties ont mis au point des accords complets et spécifiques adaptés à leur situation particulière.

La Cour a jugé qu'un contrat prénuptial n'aurait pas nécessairement rendu annulable simplement parce qu'un des conjoints recevraient une part disproportionnée des biens à la suite de l'application de la Loi. Un constat de fraude, de contrainte ou de trop loin, en revanche, interdirait l'exécution d'un contrat prénuptial.

Pour ce qui est de l'équité, la Division d'appel a déclaré qu'il incombe aux parties elles-mêmes de décider ce qui est juste et équitable. La Division d'appel a estimé que tant que le conjoint a eu l'occasion de réfléchir sur ses actes, que le conjoint était compétent et a eu accès à un avocat, un tribunal ne devrait pas substituer sa propre appréciation de ce qui est juste et équitable pour les parties, sauf dans de rares cas, dans des circonstances inhabituelles.

Outre les exigences d'une entente écrite signée de la Loi uniforme sur l'accord avant le mariage, dans le New Jersey spécifie que l'état de l'actif doit être ajoutée à l'accord. Ce mandat se traduit par une empreinte claire étant laissée de la divulgation complète et impartiale requise.

New Jersey embellit sur la Loi uniforme sur l'accord avant le mariage, en plaçant le fardeau de la preuve sur toute partie qui allègue après le fait que l'accord n'est pas exécutoire. Le fardeau de la preuve est assez élevé. Le fardeau le parti doit prouver son cas d'inopposabilité de preuve claire et convaincante. Une preuve claire et convaincante des frontières sur l'au-delà, une norme du doute raisonnable requise dans les affaires pénales. Hawxhurst adressée la disposition législative.

New Jersey exige également la divulgation de la rémunération, en plus de la divulgation de la propriété et des passifs financiers. New Jersey conditions également force exécutoire sur les deux parties soit ayant l'avantage d'un conseiller juridique avant d'entrer dans un contrat de mariage, ou à une renonciation au droit à un avocat. Toute telle renonciation au droit de consulter un avocat doit être par écrit.

Dans le New Jersey, prémaritaux est assez difficiles à mettre de côté, sous réserve que les aspects procéduraux de la loi sont respectés. Iniquité est difficile à prouver et le fardeau de la preuve est assez élevé. Partie envisage des accords avant le mariage ne prenne pas la renonciation au droit à l'assistance par un avocat de divorce New Jersey compétent légèrement.