Pour à peu près dix dernières années, l'internal revenue service a fait un effort assez important pour être contribuable plus convivial. Le programme de résolution question fiscale l'industrie est une de ces mesures.
Programme de résolution de problème industrie
Après des années de vivre dans le déni, l'IRS a venir à admettre des formulaires fiscaux et procédures peuvent être un mess pour certaines industries. Comme le dit un agent de l'IRS, l'Agence ne fonctionne en fait dans les industries, donc il n'a pas beaucoup de connaissances pratiques dans comment fonctionnent les choses financièrement pour les entreprises sur une base quotidienne.
Dans un élan créatif, l'IRS a créé le programme de résolution de problème l'industrie. Ce programme permet essentiellement d'entreprises se plaindre à l'IRS sur les questions de fiscalité pesante. L'IRS puis considère que le problème, les solutions de recherches et essaie de trouver avec les nouvelles réglementations.
Les meilleurs aspects des programmes est le facteur d'orientation. Si vous avez tous rempli des affaires taxes, vous savez il y a des zones qui ont besoin de clarté grave. Vous soit ne peut pas dire que l'IRS est déterminé pour demander ou comment ils le souhaitent. En utilisant le programme de résolution de problème l'industrie, les entreprises peuvent demander clarté concernant de nombreux aspects du Règlement sur l'impôt sur le mystère.
Si une entreprise souhaite soulever un sujet avec l'IRS dans le cadre de ce programme de résolution de problème, il doit répondre à certains critères. Délivré le relief doit avoir au moins deux des critères suivants ou l'IRS rejettera la demande.
1. Le traitement fiscal d'une situation factuelle commun est incertain.
2. Les résultats de l'incertitude dans l'examen fréquent et répétitif de la même question pour les entreprises dans l'industrie.
3. L'incertitude se traduit par une charge fiscale.
4. La question est importante et l'impact sur un grand nombre de contribuables.
5. L'IRS bénéficieraient d'acquérir une meilleure compréhension de l'industrie en interagissant avec l'industrie.
La procédure pour poursuivre un problème dans le programme de résolution est assez simple, mais assez lent. Est présentée au ministère pertinent dicté dans les instructions d'application. Alors, vous attendez jusqu'à ce que l'IRS annonce si elle accepte la demande, les annonces qui seulement se produisent deux fois par an ! Si elle est acceptée, l'IRS mettra en place une équipe chargée d'enquêter sur elle et d'être en contact pour obtenir votre point de vue.
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